Si la perspective de construire une piscine vous inquiète en raison des éventuelles complications administratives, il existe une alternative. En fait, vous pouvez opter pour les piscines sans permis de construire. Explorez les raisons de choisir cette option, les conditions pour éviter les formalités administratives, et comment les simplifier grâce à une simple déclaration de travaux.
Les avantages de l’option piscine sans permis de construire
La construction d’une piscine implique généralement des formalités administratives. Cela peut être notamment : l’obtention d’un permis de construire, une démarche souvent perçue comme fastidieuse.
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C’est pourquoi de nombreux particuliers optent pour la construction d’une piscine sans permis. Ils évitent ainsi le besoin de rassembler de nombreuses pièces justificatives et les délais d’attente associés à l’approbation du permis avant de commencer leur projet de piscine. Vous pouvez aller sur ce site pour des informations complémentaires sur le sujet.
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Les critères pour une piscine sans tracas
Pour réaliser votre rêve d’une piscine sans tracas, il faut prendre en compte certains critères et choisir le bon type de piscine. Vous trouverez ci-dessous les principaux éléments à considérer.
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Les piscines hors-sol sont exemptes de permis de construire, quelles que soient leurs dimensions. Concernant les piscines semi-enterrées et enterrées, certaines situations permettent une construction sans permis.
Les piscines enterrées ou semi-enterrées ne nécessitent pas de permis de construire si leur superficie est inférieure ou égale à 10 m², sauf dans les zones classées ou protégées.
Pour les piscines de plus de 10 m², la construction sans permis est possible pour les types démontables et celles utilisées pendant une durée maximale de trois mois par an (deux semaines dans les zones classées ou sauvegardées). En dépassant cette période, vous devrez remettre l’emplacement dans son état d’origine après la saison de baignade.
Pour une piscine située à l’intérieur avec des travaux n’altérant pas l’aspect extérieur du bâtiment, aucun permis de construire n’est requis.
Cependant, il est essentiel de toujours demander l’autorisation au service d’urbanisme (PLU) de votre commune. Des réglementations particulières peuvent s’appliquer dans certaines régions. En respectant ces critères, vous pourrez profiter de votre piscine en toute tranquillité.
Les projets piscines requérant une autorisation
Bien que vous n’ayez pas besoin d’un permis de construire, dans la plupart des cas, une déclaration de travaux à la mairie est nécessaire pour les situations suivantes :
- Superficie de 10 à 100 m² : pour les piscines de 10 à 100 m².
- Piscines couvertes avec abri de 1,80 m : pour les piscines couvertes avec un abri de hauteur maximale de 1,80 m.
- Piscines Enterrées : si votre piscine enterrée fait moins de 100 m² ou est équipée d’un abri ne dépassant pas 1,80 m.
- Piscines hors-sol : si votre piscine hors-sol fait moins de 100 m² ou utilisée moins de 3 mois par an.
- Local technique : les locaux techniques de moins de 20 m² peuvent également nécessiter une autorisation de travaux ou un permis de construire, selon les cas.
Consultez votre pisciniste pour des conseils, car certains sont spécialisés dans les piscines sans permis de construire. Obtenez plusieurs devis pour comparer les coûts. Les piscines sans permis de construire sont généralement plus abordables en termes de travaux.
